Mise en demeure en Suisse : modèle de lettre pour facture impayée

Ton client ne paie pas malgré un rappel ? Envoie-lui une mise en demeure écrite, avec un dernier délai précis. En Suisse, c'est l'interpellation de l'art. 102 CO : elle met le client en demeure, fait courir l'intérêt moratoire de 5 % (art. 104 CO) et prépare la réquisition de poursuite.

Tu trouveras ci-dessous une lettre de mise en demeure suisse complète, à copier.

Un détail compte avant de commencer. Tape « mise en demeure » sur Google et tu tomberas surtout sur des modèles français, belges ou québécois. Ils parlent d'injonction de payer, d'indemnité forfaitaire de 40 € ou de commissaire de justice. Rien de tout cela n'existe en Suisse.

Prenons l'exemple de Camille, graphiste indépendante à Lausanne (exemple fictif). Elle a livré un logo à CHF 2'400.00, son client a ignoré un rappel aimable, et elle hésite entre une deuxième relance et un avocat.

Ni l'un ni l'autre n'est nécessaire à ce stade. Une lettre bien rédigée, envoyée en recommandé, suffit pour passer à l'étape suivante. Ce guide te montre laquelle, et ce qui vient après.

L'essentiel en bref

• La mise en demeure suisse est une simple déclaration écrite du créancier qui exige le paiement sans plus de retard (art. 102 al. 1 CO). Aucune forme légale particulière, aucun avocat nécessaire.
• Elle fixe la date de départ de l'intérêt moratoire de 5 % l'an (art. 104 CO), si le client n'est pas déjà en demeure. Cette date te sera demandée dans la réquisition de poursuite (art. 67 al. 1 ch. 3 LP).
• Elle n'est pas obligatoire avant une poursuite et n'interrompt pas la prescription. Seuls une poursuite, une requête de conciliation, une action en justice ou la reconnaissance du client le font (art. 135 CO).
• « 30 jours net » imprimé sur la facture ne suffit pas toujours : les tribunaux cantonaux ne sont pas d'accord entre eux. En cas de doute, envoie la mise en demeure.
• Les frais de rappel ne sont dus que s'ils ont été convenus ou s'ils constituent un dommage prouvé. Pas de forfait légal comme en France.

Qu'est-ce qu'une mise en demeure en droit suisse ?

En Suisse, la mise en demeure (ou interpellation) est la déclaration par laquelle le créancier exige du débiteur le paiement d'une dette exigible. Selon l'art. 102 al. 1 CO, elle met le débiteur en demeure. Dès ce moment, l'intérêt moratoire de 5 % l'an court sur la somme due.

Le Conseil fédéral définit simplement cette sommation de payer dans son rapport de 2017 sur les maisons de recouvrement : c'est « une déclaration du créancier à l'adresse du débiteur pour lui signifier qu'il exige qu'il s'acquitte de son dû sans plus de retard ».

Ce qu'elle déclenche : la demeure et l'intérêt de 5 %

La demeure a trois effets concrets pour toi :

• Intérêt moratoire de 5 % l'an, même si un taux plus bas avait été convenu. Un taux plus élevé s'applique s'il figure dans ton contrat (art. 104 CO).
• Pas de faute nécessaire : le client doit l'intérêt même s'il n'est pas responsable de son retard, précise le même rapport.
• Un dommage supplémentaire peut être réclamé s'il dépasse l'intérêt et si tu le prouves (art. 106 CO). Selon le Tribunal fédéral cité dans le rapport, il ne s'additionne pas à l'intérêt.

Ce qu'elle ne fait pas

Une mise en demeure n'est pas une condition pour lancer une poursuite. Le portail PME de la Confédération le dit clairement : le rappel n'est « pas obligatoire, mais hautement conseillé » (kmu.admin.ch).

Elle n'interrompt pas non plus la prescription. Beaucoup d'indépendants pensent le contraire.

L'art. 135 CO ne cite que la reconnaissance de la dette par le client et les actes de poursuite ou de procédure. Si ta facture approche de son délai de prescription, une lettre ne la sauvera pas : vois notre article sur les délais de prescription des factures.

As-tu vraiment besoin d'une mise en demeure ?

Pas toujours. L'art. 102 al. 2 CO prévoit une exception : si le jour du paiement a été déterminé d'un commun accord, le client est en demeure par la seule expiration de ce jour. Sans rappel. Sans lettre.

Sans aucun terme convenu, la dette est exigible tout de suite (art. 75 CO). Mais exigible ne veut pas dire en demeure : c'est ton interpellation qui fait la différence. Notre article sur le délai de paiement convenu détaille cette distinction.

Le point contesté : « 30 jours net » sur la facture

Un délai imprimé sur ta facture vaut-il interpellation ? Les tribunaux ne répondent pas tous de la même façon.

• Une première lecture dit oui. En 2003, les chambres civiles de l'Obergericht et le Tribunal de commerce argoviens ont changé leur pratique : une facture portant la mention « netto 30 Tage » vaut aussi interpellation déclenchant l'intérêt moratoire au sens de l'art. 102 al. 1 CO (AGVE 2003 n° 6). Selon le Tribunal cantonal vaudois, la jurisprudence valaisanne va dans le même sens.
• Une seconde lecture dit non. Le Tribunal cantonal vaudois rappelle qu'une facture n'est en principe qu'une information sur le montant dû. Selon sa jurisprudence, « 30 jours net » ne vaut pas interpellation sans expression plus ferme de la volonté du créancier (arrêt du 20.05.2019). Le même arrêt ajoute que, sans interpellation antérieure, l'intérêt ne court que dès la notification du commandement de payer.

Nous ne trancherons pas ce débat ici. Le conseil pratique, lui, est simple :

1. Pour tes prochains mandats, écris une date d'échéance précise dans le devis, le contrat ou tes conditions générales, et fais-la accepter.
2. Pour une facture déjà en retard, envoie une mise en demeure. Elle ne coûte que le prix d'un recommandé et fixe une date claire, écrite noir sur blanc.

Avant d'en arriver là, as-tu déjà envoyé un rappel de paiement aimable ? Souvent, un simple oubli se règle à ce stade. La mise en demeure est l'étape formelle d'après.

Mise en demeure suisse ou française : 5 erreurs des modèles en ligne

Imagine Marco, développeur web fictif à Genève. Il copie un modèle français trouvé en ligne, avec « indemnité forfaitaire de 40 € » et « à défaut, je saisirai le juge par voie d'injonction de payer ». Deux jours plus tard, la fiduciaire du client lui répond que ces règles n'existent pas en Suisse.

Le client conteste les frais, Marco perd du temps et un peu de crédibilité. Sa deuxième lettre, cette fois suisse, est payée en dix jours.

Voici les cinq erreurs à retirer de tout modèle étranger :

1. « Injonction de payer » : en Suisse, l'étape suivante est la réquisition de poursuite à l'office des poursuites. Aucun juge n'examine la créance à ce stade : selon le canton de Genève, « l'Office n'a pas la compétence - ni le devoir - de contrôler que la créance est justifiée » (ge.ch).
2. « Indemnité forfaitaire de 40 € » : règle française, entre professionnels. En Suisse, des frais ne sont dus que s'ils ont été convenus, ou au titre d'un dommage prouvé (art. 106 CO). Le coût du premier rappel n'est en principe pas récupérable selon la doctrine dominante, car le client n'est pas encore en demeure.
3. « La mise en demeure est obligatoire avant toute procédure » : pas en Suisse, tu peux lancer une poursuite sans elle.
4. « La mise en demeure interrompt la prescription » : non, voir l'art. 135 CO.
5. Articles du Code civil français ou québécois : cite le Code des obligations suisse, art. 102 à 104 CO. Un client attentif remarquera la différence.

Ce que doit contenir une mise en demeure suisse

La loi ne prescrit aucune forme particulière pour l'interpellation. Une lettre claire et datée, envoyée de façon prouvable, fait l'affaire. Voici la liste de contrôle :

• Tes coordonnées et celles du client (raison individuelle, adresse, IDE ou numéro TVA si tu en as un).
• La base de la créance : devis accepté, contrat, commande, avec la date.
• La facture concernée : numéro, date, montant en CHF.
• Les rappels précédents, avec leurs dates.
• Une demande de paiement explicite : « Je vous mets formellement en demeure de payer… ».
• Un dernier délai précis, sous forme de date. En pratique, 10 à 14 jours. Aucun article ne fixe ce chiffre.
• L'intérêt moratoire de 5 % et sa date de départ.
• Les frais de rappel, uniquement s'ils figurent dans tes CG ou ton contrat.
• L'annonce de la réquisition de poursuite si le délai n'est pas respecté.
• Tes coordonnées de paiement, idéalement avec la QR-facture.
• Date et signature.

À ne pas ajouter : des frais inventés, des intérêts sur les intérêts moratoires (exclus par l'art. 105 al. 3 CO), ou des menaces de plainte pénale. Ces ajouts affaiblissent ta lettre au lieu de la renforcer.

Modèle de lettre de mise en demeure (Suisse) à copier

Copie ce modèle, remplace les crochets, supprime les options qui ne te concernent pas. Montants au format suisse (CHF 2'400.00), dates au format jj.mm.aaaa.

[Prénom Nom / Raison individuelle]
[Adresse] · [NPA Localité]
[IDE / N° TVA si applicable] · [e-mail] · [téléphone]

RECOMMANDÉ (copie par e-mail à [adresse e-mail du client])

[Client : raison sociale ou nom]
[Adresse]
[NPA Localité]

[Lieu], le [jj.mm.aaaa]

Mise en demeure – facture n° [numéro] du [jj.mm.aaaa]

Madame, Monsieur,

Par [devis accepté le jj.mm.aaaa / contrat du jj.mm.aaaa / commande du jj.mm.aaaa],
vous m'avez confié [description de la prestation]. J'ai exécuté cette prestation
et vous ai adressé la facture n° [numéro] du [jj.mm.aaaa], d'un montant de
CHF [montant], payable [au plus tard le jj.mm.aaaa / dans les [nombre] jours].

Malgré [mon rappel du jj.mm.aaaa / mes rappels des jj.mm.aaaa et jj.mm.aaaa],
ce montant reste impayé à ce jour.

Je vous mets formellement en demeure de payer la somme de CHF [montant]
au plus tard le [jj.mm.aaaa].

Conformément à l'art. 104 CO, un intérêt moratoire de 5 % l'an sera dû
dès le [jj.mm.aaaa : lendemain du délai ci-dessus].

[Variante si une date d'échéance précise avait été convenue :
Le paiement était convenu au plus tard le [jj.mm.aaaa]. Vous êtes donc
en demeure depuis le [jj.mm.aaaa] (art. 102 al. 2 CO) et un intérêt
moratoire de 5 % l'an court depuis cette date (art. 104 CO).]

[Optionnel, seulement si prévu dans vos conditions générales ou votre contrat :
Des frais de rappel de CHF [montant] sont dus selon l'art. [numéro]
de mes conditions générales.]

Le paiement peut être effectué au moyen de la QR-facture ci-jointe
(IBAN [CH..], référence [référence]).

Sans paiement intégral dans ce délai, je déposerai sans autre avis une
réquisition de poursuite auprès de l'office des poursuites compétent.
Si vous contestez cette facture, je vous remercie de me l'indiquer
par écrit avant cette date.

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, mes salutations distinguées.

[Signature]
[Prénom Nom]

Annexes : facture n° [numéro], rappel du [jj.mm.aaaa] (avec QR-facture)

Pourquoi l'intérêt dès le lendemain du délai, et pas dès la réception ? C'est le choix prudent. Tu réclames quelques francs de moins, mais ta date de départ est difficile à contester. Si une échéance précise avait été acceptée, utilise plutôt la variante prévue dans le modèle.

Comment envoyer ta mise en demeure (et garder la preuve)

Recommandé et copie par e-mail

Le recommandé n'est pas obligatoire, mais c'est ta preuve. La lettre n'est remise que contre signature (ou à une personne autorisée), et le suivi électronique de La Poste documente l'envoi et la livraison. En revanche, le suivi ne dit rien du contenu de l'enveloppe. Garde donc une copie signée de ta lettre et envoie le même PDF par e-mail, le même jour.

Côté coût, un recommandé suisse (jusqu'au format B4) coûte CHF 5.80 s'il est déjà affranchi et prêt à l'envoi, ou CHF 6.80 si la filiale l'affranchit au guichet, selon les tarifs de La Poste consultés en novembre 2026.

Joindre le rappel avec la QR-facture et garder l'historique d'envoi

C'est ici que ton logiciel de facturation fait gagner du temps. Avant d'écrire la lettre, crée un rappel à partir de la facture impayée dans Magic Heidi. Tu obtiens la même facture en PDF, avec la mention « Rappel » et la phrase « Nous vous prions d'effectuer le paiement dans les plus brefs délais ».

Si ton IBAN est enregistré, ce PDF garde la QR-facture. Ton client peut payer en scannant le code, sans recopier d'IBAN. Joins-le à ta mise en demeure.

Tu peux ensuite l'envoyer par e-mail depuis l'app, avec un objet et un message modifiables. Si tu préfères le papier, Magic Heidi peut aussi imprimer et poster un courrier en B-Mail, qui arrive en environ 3 jours ouvrables. Attention : le B-Mail n'est pas un recommandé. Si tu veux la preuve d'un recommandé, envoie ta lettre de mise en demeure toi-même, depuis La Poste.

Le plus utile vient après. Chaque envoi est enregistré sur la facture : date, type de document (facture ou rappel), destinataire et statut de livraison. Le jour où tu remplis la réquisition de poursuite, tu as les dates de tes envois sous la main.

Tu veux voir à quoi ressemble ce suivi ? Essaie le logiciel de facturation Magic Heidi sur ta prochaine facture : la version gratuite permet 3 factures, sans carte de crédit.

Combien de temps attendre ?

La loi ne fixe aucun délai pour la mise en demeure. Tu choisis la date que tu écris dans la lettre. En pratique, 10 à 14 jours après réception laisse au client le temps de payer, sans faire traîner le dossier.

Note la date dans ton agenda. Si elle passe sans paiement, agis : une menace de poursuite qui reste sans suite perd son effet pour la prochaine fois.

Calculer l'intérêt moratoire de 5 % : exemple

Reprenons Camille. Elle envoie sa mise en demeure le 01.11.2026 avec un délai au 15.11.2026. L'intérêt court donc dès le 16.11.2026. Le client paie finalement le 31.01.2027. Du 16.11.2026 au 31.01.2027 inclus, cela fait 77 jours d'intérêt.

CHF 2'400.00 × 5 % × 77 / 365 = environ CHF 25.32

Le montant reste modeste, mais il compte quand le retard dure ou quand la facture est grosse. Les conventions de calcul des jours varient : sans compter le jour du paiement, ou sur une base de 360 jours, on arrive à environ CHF 25.00. Pour le détail, vois comment calculer les intérêts moratoires. Rappel utile : pas d'intérêts sur les intérêts moratoires (art. 105 al. 3 CO).

Le client ne paie toujours pas : la réquisition de poursuite

Le délai de ta mise en demeure est passé ? L'étape suivante est la réquisition de poursuite, déposée à l'office des poursuites du domicile ou du siège du client. Elle peut être faite en ligne via EasyGov.

1. Remplis la réquisition : créancier, débiteur, montant en CHF, et, si la créance porte intérêts, « le taux et le jour duquel ils courent » (art. 67 al. 1 LP). C'est la date de ta mise en demeure qui sert ici.
2. Avance les frais : ils sont à la charge du débiteur, mais c'est toi qui les avances (art. 68 LP). L'émolument du commandement de payer est fixé par la Confédération selon le montant : CHF 60 pour une créance de plus de CHF 1'000 jusqu'à CHF 10'000, comme celle de Camille, plus CHF 7 par tentative de notification (art. 16 OELP). Le portail PME de la Confédération compte entre CHF 50 et CHF 100 pour une créance de moins de CHF 10'000.
3. L'office notifie le commandement de payer : le client a 20 jours pour payer et 10 jours pour faire opposition (art. 69 et 74 LP).
4. En cas d'opposition, il faut la faire lever par le juge, par une action en justice ou par la procédure de mainlevée (art. 79 à 82 LP). Sans opposition, tu peux requérir la continuation de la poursuite après 20 jours, au plus tard un an après la notification (art. 88 LP).

Toute la procédure, formulaires compris, est expliquée dans notre guide pour engager une poursuite en Suisse.

Si le client répond et reconnaît sa dette

Souvent, la mise en demeure fait réagir. Prenons Sophie, traductrice fictive à Fribourg. Son client lui écrit : « Je sais que je vous dois les CHF 3'600.00, mais je ne peux pas tout payer ce mois-ci. »

Ne te contente pas de cet e-mail. Fais signer au client une reconnaissance de dette avec le montant et les dates de paiement.

Signée, elle te permet de demander la mainlevée provisoire si le client fait un jour opposition (art. 82 LP). Elle interrompt aussi la prescription (art. 135 CO). Sophie y ajoute un plan en trois versements et récupère la totalité en trois mois.

Mandat en cours ? Fixer un délai avant de continuer

Si tu travailles encore pour ce client, le Code des obligations te laisse une marge. Dans un contrat bilatéral, tu peux fixer un délai convenable. S'il passe sans paiement, tu peux notamment te départir du contrat ou demander des dommages-intérêts, à condition de le déclarer immédiatement (art. 107 CO). Dans les cas compliqués, fais-toi conseiller avant de résilier.

Et pour la suite, un conseil de prévention : si tu factures ce client chaque mois, laisse Magic Heidi envoyer la facture récurrente automatiquement (mensuelle, trimestrielle ou annuelle). Elle part à date fixe, sans que tu aies à y penser.

Conclusion : une lettre, une date, puis la poursuite

Une mise en demeure en Suisse ne demande ni avocat ni formule magique. Retiens trois points :

• Elle fixe la date de l'intérêt de 5 %, dont tu auras besoin pour la réquisition de poursuite.
• Elle n'est pas obligatoire avant la poursuite et n'interrompt pas la prescription.
• Un délai seulement imprimé sur la facture est contesté : conviens d'une date précise dans le devis, sinon envoie la lettre.

Ta prochaine étape : copie le modèle, fixe une date, envoie-le en recommandé avec une copie par e-mail. Si la date passe, dépose la réquisition.

Information générale, pas un conseil juridique. Pour un montant élevé ou une créance contestée, consulte un avocat ou un service juridique. Sources : CO, LP et OELP sur fedlex.admin.ch, rapport du Conseil fédéral du 22.03.2017, AGVE 2003 n° 6, arrêt du Tribunal cantonal vaudois du 20.05.2019, kmu.admin.ch, ge.ch, La Poste. Mise à jour : novembre 2026.